Prochain conseil municipal de Noues de Sienne

   Le prochain conseil municipal de Noues de Sienne se réunira en session ordinaire le jeudi 17 septembre, à 20h00, dans la salle polyvalente de Saint-Sever-Calvados (place du Champ-de-Foire). A l’ordre du jour :

0.Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2026

1. Désignation des représentants de la commune au sein du Comité des Œuvres Sociales Normand (COS Normand)
2. Augmentation de la valeur faciale des titres restaurants
3. Protocole transactionnel affaire juridique Ressources Humaines
4. Modification, suppressions et créations de poste
5. Vente parcelle lotissement Mesnil Clinchamps
6. Vente parcelle constructible Champ du Boult
7. Mise en vente du local associatif Mesnil Clinchamps
8. Placement financier
9. Installation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques à Mesnil Clinchamps
10. Gestion, tarification et fonctionnement des gîtes communaux
11. Actualisation de la convention relative au service commun Autorisation du Droit au Sol
12. Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) par l’Intercom de la Vire au Noireau aux communes
13. Logement d’urgence
14. Convention de servitude avec Enedis sur la commune déléguée de Mesnil Clinchamps
15. Installations classées
16. Convention type de mise à disposition d’un local à titre gratuit
17. Site internet
18. Mise à jour des commissions thématiques
19. Motion pour une évolution de la législation relative à la composition des conseils municipaux des com-munes nouvelles
20. Ouverture au public d’un parc ombragé à Saint Sever Calvados
21. Tarifs de cantine
22. Informations diverses
23. et questions diverses

• Pour rappel : ces séances sont publiques, la prise de parole est réservée aux membres du Conseil mais avec la possibilité de pouvoir échanger avec vos élus à l’issue de la réunion.