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DESCRIPTION:   Le prochain conseil municipal de Noues de Sienne se réunira 
 en session ordinaire le jeudi 17 septembre\, à 20h00\, dans la salle polyv
 alente de Saint-Sever-Calvados (place du Champ-de-Foire). A l’ordre du jou
 r :\n0.Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2026\n\nDés
 ignation des représentants de la commune au sein du Comité des Œuvres Soci
 ales Normand (COS Normand)\nAugmentation de la valeur faciale des titres r
 estaurants\nProtocole transactionnel affaire juridique Ressources Humaines
 \nModification\, suppressions et créations de poste\nVente parcelle lotiss
 ement Mesnil Clinchamps\nVente parcelle constructible Champ du Boult\nMise
  en vente du local associatif Mesnil Clinchamps\nPlacement financier\nInst
 allation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques à Mesnil 
 Clinchamps\nGestion\, tarification et fonctionnement des gîtes communaux\n
 Actualisation de la convention relative au service commun Autorisation du 
 Droit au Sol\nDélégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) par l’Interco
 m de la Vire au Noireau aux communes\nLogement d’urgence\nConvention de se
 rvitude avec Enedis sur la commune déléguée de Mesnil Clinchamps\nInstalla
 tions classées\nConvention type de mise à disposition d’un local à titre g
 ratuit\nSite internet\nMise à jour des commissions thématiques\nMotion pou
 r une évolution de la législation relative à la composition des conseils m
 unicipaux des com-munes nouvelles\nOuverture au public d’un parc ombragé à
  Saint Sever Calvados\nTarifs de cantine\nInformations diverses\net questi
 ons diverses\n\n\nPour rappel : ces séances sont publiques\, la prise de p
 arole est réservée aux membres du Conseil mais avec la possibilité de pouv
 oir échanger avec vos élus à l’issue de la réunion.\n\n https://www.nouesd
 esienne.fr/urbanisme-pratique/agenda/evenement/1263-prochain-conseil-munic
 ipal-de-noues-de-sienne.html
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LOCATION:Salle polyvalente de Saint-Sever-Calvados - Noues de Sienne ()
SUMMARY:Prochain conseil municipal de Noues de Sienne
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