Prochain conseil municipal de Noues de Sienne (septembre 2026)
Le prochain conseil municipal de Noues de Sienne se réunira en session ordinaire le jeudi 17 septembre 2026, à 20h00, dans la salle polyvalente de Saint-Sever-Calvados (place du Champ-de-Foire).
A l’ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2026
- Désignation des représentants de la commune au sein du Comité des Œuvres Sociales Normand (COS Normand)
- Augmentation de la valeur faciale des titres restaurants
- Protocole transactionnel affaire juridique Ressources Humaines
- Modification, suppressions et créations de poste
- Vente parcelle lotissement Mesnil Clinchamps
- Vente parcelle constructible Champ du Boult
- Mise en vente du local associatif Mesnil Clinchamps
- Placement financier
- Installation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques à Mesnil Clinchamps
- Gestion, tarification et fonctionnement des gîtes communaux
- Actualisation de la convention relative au service commun Autorisation du Droit au Sol
- Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) par l’Intercom de la Vire au Noireau aux communes
- Logement d’urgence
- Convention de servitude avec Enedis sur la commune déléguée de Mesnil Clinchamps
- Installations classées
- Convention type de mise à disposition d’un local à titre gratuit
- Site internet
- Mise à jour des commissions thématiques
- Motion pour une évolution de la législation relative à la composition des conseils municipaux des com-munes nouvelles
- Ouverture au public d’un parc ombragé à Saint Sever Calvados
- Tarifs de cantine
- Informations diverses
- Questions diverses
- Pour rappel : ces séances sont publiques, la prise de parole est réservée aux membres du Conseil mais avec la possibilité de pouvoir échanger avec vos élus à l’issue de la réunion.
