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Prochain Conseil municipal de Noues de Sienne à Mesnil-Clinchamps

    Le prochain Conseil municipal aura lieu dès ce lundi 30 mars, à 20h00, dans la salle des fêtes de Mesnil-Clinchamps (11 rue des écoles). De mémoire et sauf erreur, ce sera une première depuis la création de la commune nouvelle de Noues de Sienne il y a 9 ans. Une décentralisation (hors de Saint-Sever) qui sonne comme « un signal fort » mis en avant par la municipalité dans sa réaffirmation d’une volonté « de transparence, d’information et de démocratie avec la participation des habitants et des habitantes des 10 villages du territoire ».Venez assister à ces Conseils municipaux, ces séances sont publiques la prise de parole étant réservée aux membres du Conseil avec la possibilité de pouvoir échanger après la réunion.

A l’ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du 20 mars 2026

  1. Délégations de pouvoirs du Conseil municipal au maire
  2. Indemnités des élus
  3. Règlement intérieur du Conseil municipal
  4. Motion pour le retour des trains en gare de Saint-Sever-Calvados
  5. Désignations et élections dans différentes instances

5.1. Nomination des délégués au SDEC

5.2. Nomination des délégués au Syndicat des Eaux du Bocage

5.3. Mise en place du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

5.4. Nomination d’un représentant au conseil d’administration du collège Jean Vilar

5.5. Nomination d’un représentant au conseil d’administration du CREAN (Carrefour Rural Européen)

5.6. Désignation des représentants aux Collectivités Forestières de Normandie

5.7. Désignation des représentants au Conseil des écoles

5.8. Comité social territorial

5.9. Désignation du représentant auprès de l’Association Les Amis de la Vache qui Lit

5.10. Désignation du représentant à l’EHPAD La Roseraie

5.11. Désignation des représentants auprès de l’Etablissement Public Médico-Social La Clairière

5.12. Nomination de délégués pour le conseil d’administration de l’ARCAD

5.13. Nomination de délégués au comité de jumelage Saint-Sever/Niederdorfelden

  1. Commission d’appel d’offres : condition de dépôt des listes

Questions diverses.